Éditeur du site
François Benoit
Sculpteur
Artiste-auteur au sens du Code de la propriété intellectuelle
Domicilié à Orléans, France
Email : contact@francoisbenoit.art
Le présent site web francoisbenoit.art est édité par François Benoit, artiste sculpteur professionnel, dans le cadre de son activité artistique et de promotion de ses œuvres.
Hébergement
OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Conception et réalisation
Directeur de création : Olivier Buslot
Directeur artistique : Simon Dupont-Gellert
Propriété intellectuelle et droits d’auteur
Œuvres sculptées
Toutes les sculptures présentées sur ce site sont des créations originales de François Benoit, protégées par le droit d’auteur français et international. Ces œuvres constituent des œuvres d’art au sens de l’article L. 112-2 du Code de la propriété intellectuelle.
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Les séries, ainsi que l’ensemble des créations de François Benoit, sont protégées par les droits d’auteur. Leur utilisation à des fins commerciales, publicitaires ou de reproduction nécessite une autorisation expresse et peut donner lieu à rémunération.
Photographies
Toutes les photographies présentes sur ce site sont des créations originales de Simon Dupont-Gellert, photographe professionnel.
Ces images, spécialement réalisées pour mettre en valeur les sculptures de François Benoit, sont protégées par le droit d’auteur. Elles ne peuvent être reproduites, diffusées, modifiées ou utilisées sans l’autorisation écrite conjointe de :
- François Benoit (pour les droits sur les œuvres sculptées représentées)
- Simon Dupont-Gellert (pour les droits sur les photographies)
Crédit photographique obligatoire : Simon Dupont-Gellert
Contenu textuel
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Utilisation du site et responsabilité
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- L’exploitation commerciale non autorisée du nom « François Benoit »
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Remerciements
Olivier Buslot, Clémence Dupont-Brunet, Jean-Bernard Rouilly (galerie La Tour Saint-Étienne), Elysabeth Roussaux.
Responsabilité
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Responsable du traitement : François Benoit
Finalité : Réponse aux demandes concernant les œuvres artistiques
Base légale : Intérêt légitime de l’artiste
Droit applicable
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- Le Code de la propriété intellectuelle français
- La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques
- Les conventions internationales relatives au droit d’auteur
Procédure en cas d’utilisation non autorisée
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Contact
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Dernière mise à jour : Juillet 2025
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